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Gérer les types de contrats

Comment publier, dupliquer, dépublier, télécharger ou supprimer un type de contrat ?

Mis à jour cette semaine

Fonctionnalité réservée aux administrateurs.

Les types de contrats vous permettent de standardiser la création, la gestion et le suivi de vos contrats.

Depuis l'onglet Types de contrats, vous pouvez retrouver tous vos types de contrats (publiés ou brouillons) et accéder rapidement aux actions principales :

  • Renommer

  • Dupliquer

  • Supprimer

Une fois dans un type de contrat, d'autres actions sont également disponibles : publier, dépublier, télécharger ou consulter l'historique des activités.


Modifier le nom de mon type de contrat

Modifier le nom depuis le titre

  • Ouvrir le type de contrat situé concerné

  • Cliquer sur le nom affiché en haut à gauche

  • Modifier le nom

  • Valider

Modifier le nom depuis les paramètres

  • Ouvrir le type de contrat situé concerné

  • Cliquer sur les en haut à droite

  • Cliquer sur Paramètres

  • Modifier le champ Nom du type de contrat

  • Valider


Configurer la description et la catégorie d'un type de contrat


Dans les paramètres du type de contrat, vous pouvez :

Ajouter une description

  • Elle s'affiche lors de la création d'un contrat.

  • Elle aide les contributeurs à choisir le type de contrat adapté.

Définir une catégorie

  • Elle permet d'organiser les types de contrat.

  • Elle facilite la recherche via les vues filtrées.

⚠️ Les catégories sont natives. Il n'est pas possible de créer de nouvelles catégories.


Publier un type de contrat

Publier un type de contrat le rend disponible pour la création de nouveaux contrats.

  • Ouvrir un type de contrat situé dans la section Brouillons.

  • Cliquer sur Publier le type de contrat.

Le type de contrat passe alors dans la section Publiés et devient accessible aux utilisateurs définis selon les droits configurés.


Dépublier un type de contrat

Dépublier un type de contrat permet de le rendre temporairement indisponible, par exemple pour le modifier ou le mettre à jour.

  • Ouvrir un type de contrat dans la section Publiés.

  • Cliquer sur les en haut à droite.

  • Sélectionner Dépublier le type de contrat.

Le type de contrat repasse en Brouillon et ne peut plus être utilisé pour créer de nouveaux contrats. Les contrats déjà créés ne sont pas impactés.


Dupliquer un type de contrat

Si vous souhaitez créer une copie d'un modèle tout en conservant ses paramètres, utilisez la fonction de duplication.

  • Ouvrez le type de contrat à dupliquer (publié ou brouillon).

  • Cliquez sur "..." en haut à droite.

  • Sélectionnez "Dupliquer le type de contrat".

  • Confirmez ou modifiez le nom du nouveau modèle.

  • Cliquez sur "Dupliquer ce type de contrat".

Le modèle dupliqué sera enregistré en brouillon.

Éléments dupliqués

  • Le document et ses champs personnalisés

  • L'affichage conditionnel, les clauses et zones éditables

  • Les workflows de validation

  • La configuration de la fiche de synthèse

  • Les paramètres avancés (archivage, rappels, participants...)

  • Les droits d'utilisation

Une fois dupliqué, le type de contrat peut être modifié selon vos besoins.


Télécharger un type de contrat au format .docx

Vous pouvez exporter un type de contrat au format Word (.docx) pour le partager, ou l'imprimer.

  • Ouvrir le type de contrat.

  • Sélectionner la langue souhaitée si plusieurs versions sont disponibles.

  • Cliquer sur Télécharger (.docx) depuis le menu de la langue.

Contenu du document exporté

Dans le document Word :

  • les clauses apparaissent comme du texte classique

  • les conditions sont exportées avec l'ensemble des textes associés

  • les champs personnalisés apparaissent sous la forme {nom du champ}

Si le téléchargement n'est pas disponible, n'hésitez pas à contacter le support ou votre chargé(e) de compte afin de l'activer. Cette fonctionnalité est incluse sans frais.


Consulter les activités d'un type de contrat

Les modifications des automatisations d'un type de contrat sont enregistrées dans les activités.

  • Ouvrir le type de contrat.

  • Cliquer sur les en haut à droite.

  • Sélectionner Afficher les activités

Cela permet de suivre les changements effectués sur le type de contrat.


Comprendre les droits d'accès aux modèles

L'accès aux modèles de contrat dépend du rôle de l'utilisateur :

  • Administrateur et Manager : accès complet aux modèles

  • Contributeur et Lecteur : pas d'accès direct aux modèles

Si un contributeur ou un lecteur tente d'ouvrir le lien d'un modèle, il verra une page d'accès refusé. Pour partager un modèle avec ces profils, vous pouvez télécharger le modèle au format .docx depuis la section ci-dessus et leur envoyer le fichier.


Supprimer un type de contrat

La suppression d'un type de contrat est définitive et irréversible.

  • Ouvrir le type de contrat.

  • Cliquer sur les en haut à droite.

  • Sélectionner Supprimer le type de contrat.

  • Confirmer en saisissant le mot Supprimer.

Les contrats déjà créés depuis ce type de contrat conservent leurs données, mais :

  • il ne sera plus possible de créer de nouveaux contrats à partir de ce type ;

  • les procédures d'approbations associées aux contrats existants seront perdus.

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