Fonctionnalité réservée aux administrateurs.
Les types de contrats vous permettent de standardiser la création, la gestion et le suivi de vos contrats.
Depuis l’onglet Types de contrats, vous retrouvez l’ensemble de vos modèles, publiés ou en brouillon, et gérez leurs actions principales.
Modifier le nom de mon type de contrat
Option 1 : depuis le nom affiché
Ouvrir le type de contrat situé concerné
Cliquer sur le nom affiché en haut à gauche
Modifier le nom
Valider
Option 2 : depuis les paramètres
Ouvrir le type de contrat situé concerné
Cliquer sur les … en haut à droite
Cliquer sur Paramètres
Modifier le champ Nom du type de contrat
Valider
Configurer la description et la catégorie d’un type de contrat
Dans les paramètres du type de contrat, vous pouvez :
Ajouter une description
Elle s’affiche lors de la création d’un contrat.
Elle aide les contributeurs à choisir le type de contrat adapté.
Attribuer une catégorie
Elle permet d’organiser les types de contrat.
Elle facilite la recherche via les vues filtrées.
⚠️ Les catégories sont natives. Il n’est pas possible de créer de nouvelles catégories.
Publier un type de contrat
Publier un type de contrat le rend disponible pour la création de nouveaux contrats.
Ouvrir un type de contrat situé dans la section Brouillons.
Cliquer sur Publier le type de contrat.
Le type de contrat passe alors dans la section Publiés et devient accessible aux utilisateurs définis selon les droits configurés.
Dépublier un type de contrat
Dépublier un type de contrat permet de le rendre temporairement indisponible, par exemple pour le modifier ou le mettre à jour.
Ouvrir un type de contrat dans la section Publiés.
Cliquer sur les ⋯ en haut à droite.
Sélectionner Dépublier le type de contrat.
Le type de contrat repasse en Brouillon et ne peut plus être utilisé pour créer de nouveaux contrats. Les contrats déjà créés ne sont pas impactés.
Dupliquer un type de contrat
Si vous souhaitez créer une copie d'un modèle tout en conservant ses paramètres, utilisez la fonction de duplication.
Ouvrez le type de contrat à dupliquer (publié ou brouillon).
Cliquez sur "..." en haut à droite.
Sélectionnez "Dupliquer le type de contrat".
Confirmez ou modifiez le nom du nouveau modèle.
Cliquez sur "Dupliquer ce type de contrat".
Le modèle dupliqué sera enregistré en brouillon.
Éléments dupliqués
Le document et ses champs personnalisés
L'affichage conditionnel, les clauses et zones éditables
Les workflows de validation
La configuration de la fiche de synthèse
Les paramètres avancés (archivage, rappels, participants...)
Les droits d'utilisation
Une fois dupliqué, le type de contrat peut être modifié selon vos besoins.
Télécharger un type de contrat au format .docx
Vous pouvez exporter un type de contrat au format Word (.docx) pour le partager, ou l’imprimer.
Ouvrir le type de contrat.
Sélectionner la langue souhaitée si plusieurs versions sont disponibles.
Cliquer sur Télécharger (.docx) depuis le menu de la langue.
Affichage dans le document Word
Clauses : exportées comme du texte classique.
Conditions : intégralité des textes sous conditions exportés.
Champs personnalisés : apparaissent sous la forme {nom du champ}.
Si le téléchargement n’est pas disponible, n’hésitez pas à contacter le support ou votre chargé(e) de compte afin de l’activer. Cette fonctionnalité est incluse sans frais.
Suivre l’historique des activités liées au type de contrat
Les modifications des automatisations d’un type de contrat sont désormais tracées dans les activités, afin d’assurer un suivi complet des changements au fil de son utilisation.
Ouvrir le type de contrat.
Cliquer sur les ⋯ en haut à droite.
Sélectionner Afficher les activités
Supprimer un type de contrat
Supprimer un type de contrat entraîne une suppression définitive et irréversible.
Ouvrir le type de contrat.
Cliquer sur les ⋯ en haut à droite.
Sélectionner Supprimer le type de contrat.
Confirmer en saisissant le mot Supprimer.
Les contrats déjà créés depuis ce type de contrat conservent leurs données, mais :
il ne sera plus possible de créer de nouveaux contrats à partir de ce type ;
les procédures d'approbations associées aux contrats existants seront perdus.