Fonctionnalité réservée aux administrateurs.
Utiliser la signature électronique Tomorro
La signature électronique Tomorro est une solution native intégrée aux types de contrats. Elle permet de configurer et gérer la signature des contrats directement depuis la plateforme, sans outil externe.
La signature Tomorro est juridiquement contraignante et conforme aux exigences légales en vigueur.
Tomorro prend uniquement en charge les contrats bilatéraux. Un contrat peut inclure une seule entreprise cocontractante, avec un ou plusieurs signataires associés.
Accéder au paramétrage de la signature
Le paramétrage de la signature s’effectue directement depuis le modèle.
Depuis le menu principal, accédez à l’onglet Types de contrats.
Ouvrez le type de contrat concerné.
Restez dans la section modèle.
Vous pouvez alors configurer les zones de signature directement dans le contenu du modèle.
Insérer une zone de signature
Les zones de signature peuvent être ajoutées manuellement ou automatiquement lors de la création du modèle.
Ajouter une zone de signature manuellement
Placez votre curseur à l’endroit du modèle où vous souhaitez insérer la signature.
Cliquez sur le “+” affiché à gauche du curseur.
Sélectionnez Zone de signature.
La zone de signature est insérée à l’emplacement sélectionné.
Extraire automatiquement les zones de signature depuis un document Word
Lors de la création modèle à partir d’un document Word, si l’analyse par l’IA est activée, Tomorro identifie automatiquement les zones de signature présentes dans le modèle.
Ces zones sont alors transformées en zones de signature Tomorro, directement intégrées dans le modèle.
Une fois ajoutée, vous pouvez la configurer en cliquant sur l’icône ⚙️ afin de :
définir les signataires,
ajouter des conditions d’affichage,
personnaliser les informations demandées,
ou supprimer la zone.
Ajouter plusieurs zones de signature
Un contrat peut contenir plusieurs zones de signature, positionnées à différents endroits du modèle.
Pour chaque zone supplémentaire :
Placez le curseur à l’emplacement souhaité.
Cliquez sur le “+”, puis sur Zone de signature.
Répétez l’opération autant de fois que nécessaire.
Définir les signataires
Depuis la configuration d’une zone de signature, cliquez sur Modifier les signataires.
Une fenêtre dédiée s’ouvre et distingue :
les signataires de votre organisation,
les signataires du cocontractant.
Gérer les signataires de votre organisation
Deux options sont disponibles :
Ajouter un signataire non défini
Le signataire sera donc choisi au cas par cas plus tard, pour chaque contrat créé depuis ce type de contrat.
Sélectionner un membre de votre organisation
Le signataire sélectionné sera automatiquement ajouté à tous les contrats créés depuis ce type de contrat.
Cette option est recommandée lorsque le signataire est toujours le même.
Le signataire doit être membre de votre organisation sur Tomorro.
Gérer les signataires côté cocontractant
Pour la contrepartie, il est uniquement possible d’ajouter des signataires vides.
Ils pourront être renseignés après la création du contrat.
Vous pouvez ajouter autant de signataires que nécessaire, y compris plusieurs signataires pour une même partie.
Afficher une zone de signature sous conditions
Les zones de signature peuvent être affichées uniquement si certaines conditions sont remplies.
Exemple : afficher la zone de signature uniquement si le montant du contrat est supérieur à 1 000 €.
Les conditions s’appuient sur les champs du contrat et permettent d’adapter dynamiquement le document.
Personnaliser les informations de signature
Chaque zone de signature peut être personnalisée afin de définir :
les informations visibles pour chaque signataire,
les champs à compléter lors de la signature.
Les informations inconnues concernant un signataire seront demandées une fois au moment de sa première signature, et la mention personnalisée devra être recopiée.
Supprimer une zone de signature ou un signataire
Supprimer une zone de signature
Sélectionnez la zone, cliquez sur ⚙️ puis sur l’icône poubelle.
Supprimer un signataire
Depuis la section Signataires, survolez le signataire concerné et cliquez sur l’icône poubelle.
