Dans Tomorro, un contrat évolue selon plusieurs statuts qui reflètent son avancement, de la préparation jusqu’à la signature, puis tout au long de son cycle de vie.
Voici une vue d’ensemble claire et structurée des statuts existants.
Comprendre les contrats en cours de négociation
Un contrat en cours de négociation peut passer par plusieurs stades successifs :
Être en préparation
Le contrat est en cours de rédaction mais n’a pas encore été partagé avec le cocontractant.
Il est uniquement visible en interne.
Être en négociation
Le contrat a été envoyé au cocontractant ou est en cours de négociation interne ou externe.
Des échanges, commentaires, suggestions ou modifications peuvent avoir lieu.
Être en signature
Le contrat est finalisé et en attente de signature par une ou plusieurs parties.
Selon l’ordre de signature défini, le contrat peut avoir différents statuts :
À signer par le cocontractant
À signer en interne
Ces statuts permettent d’identifier quelle partie doit signer en priorité pour faire avancer le contrat.
Gérer les approbations pendant la négociation
À chaque étape, une ou plusieurs approbations peuvent être requises, par exemple :
En attente d’approbation avant envoi au cocontractant
En attente d’approbation avant signature
Tant que l’approbation n’est pas validée, le contrat ne peut pas avancer à l’étape suivante.
Comprendre les statuts du cycle de vie du contrat
Une fois la négociation terminée, le contrat entre dans son cycle de vie contractuel.
Contrat exécuté
Ce statut concerne les contrats à exécution instantanée.
Les obligations et les effets du contrat s’appliquent immédiatement après signature.
Contrat en application
Le contrat est en vigueur et en cours d’exécution.
Les termes et conditions sont appliqués et suivis pendant toute la durée du contrat.
Contrat bientôt reconduit
Le contrat va se reconduire et l'échéance approche. Tomorro bascule sur ce statut un mois avant le début du préavis, c'est-à-dire un mois avant la prochaine date de reconduction diminuée de la durée du préavis.
Exemple : une reconduction prévue le 30 septembre avec deux mois de préavis fait passer le contrat en Bientôt reconduit à partir du 30 juin.
Ce statut n'apparaît que si la Durée de reconduction est renseignée et supérieure à zéro, et si une Prochaine date de reconduction existe. Un contrat en reconduction tacite dont la durée de reconduction est vide ne prendra jamais ce statut, quelle que soit sa date. C'est la cause la plus fréquente d'un contrat qui semble manquant.
Si le préavis n'est pas renseigné, il compte pour zéro : le contrat bascule simplement un mois avant la date de reconduction.
Contrat bientôt terminé
Le contrat va s'arrêter et l'échéance approche. Le calcul est le même, appliqué à la date de fin : un mois avant la date de fin diminuée de la durée du préavis. Ce statut concerne les contrats sans reconduction.
Un contrat résilié dont la date de résiliation est encore à venir prend également ce statut.
Un contrat à durée permanente, ou sans date de fin, reste En application : il ne prend jamais l'un de ces deux statuts.
Bientôt reconduit et Bientôt terminé sont deux statuts distincts et opposés : l'un annonce une reconduction, l'autre une fin. Pour retrouver précisément vos reconductions à venir, filtrez sur le champ Prochaine date de reconduction plutôt que de vous fier à une vue qui regroupe les deux.
Contrat terminé
Le contrat est arrivé à son terme :
soit parce que sa date de fin est dépassée,
soit parce qu’un contrat à durée indéterminée a été résilié.
À ce stade, aucune action supplémentaire n’est requise.