Dans Tomorro, un contrat évolue selon plusieurs statuts qui reflètent son avancement, de la préparation jusqu’à la signature, puis tout au long de son cycle de vie.
Voici une vue d’ensemble claire et structurée des statuts existants.
Comprendre les contrats en cours de négociation
Un contrat en cours de négociation peut passer par plusieurs stades successifs :
Être en préparation
Le contrat est en cours de rédaction mais n’a pas encore été partagé avec le cocontractant.
Il est uniquement visible en interne.
Être en négociation
Le contrat a été envoyé au cocontractant ou est en cours de négociation interne ou externe.
Des échanges, commentaires, suggestions ou modifications peuvent avoir lieu.
Être en signature
Le contrat est finalisé et en attente de signature par une ou plusieurs parties.
Selon l’ordre de signature défini, le contrat peut avoir différents statuts :
À signer par le cocontractant
À signer en interne
Ces statuts permettent d’identifier quelle partie doit signer en priorité pour faire avancer le contrat.
Gérer les approbations pendant la négociation
À chaque étape, une ou plusieurs approbations peuvent être requises, par exemple :
En attente d’approbation avant envoi au cocontractant
En attente d’approbation avant signature
Tant que l’approbation n’est pas validée, le contrat ne peut pas avancer à l’étape suivante.
Comprendre les statuts du cycle de vie du contrat
Une fois la négociation terminée, le contrat entre dans son cycle de vie contractuel.
Contrat exécuté
Ce statut concerne les contrats à exécution instantanée.
Les obligations et les effets du contrat s’appliquent immédiatement après signature.
Contrat en application
Le contrat est en vigueur et en cours d’exécution.
Les termes et conditions sont appliqués et suivis pendant toute la durée du contrat.
Contrat terminé
Le contrat est arrivé à son terme :
soit parce que sa date de fin est dépassée,
soit parce qu’un contrat à durée indéterminée a été résilié.
À ce stade, aucune action supplémentaire n’est requise.