Fonctionnalité réservée aux administrateurs.
Créer une Clause
Depuis les Composants Dynamiques
Accédez à Composants dynamiques à gauche
Cliquez sur Clauses
Sélectionnez + Nouvelle clause (un éditeur s'ouvre)
En transformant du texte existant dans un modèle de contrat
Sélectionnez le texte à convertir en clause
Cliquez sur Créer une clause (un éditeur s'ouvre)
Depuis l'éditeur du modèle de contrat avec le bouton +
Passez la souris sur l'éditeur et cliquez sur +
Sélectionnez Clause et cliquez sur Insérer une clause
Sélectionnez Créer une nouvelle clause (un éditeur s'ouvre)
Une fois dans l'éditeur de la clause
Donnez-lui un nom, ajoutez une description si besoin
Editez et mettez en forme la clause
Cliquez sur Créer la clause
Ajouter une clause existante
Dans l'éditeur, cliquez sur +
Sélectionnez Clause
Choisissez une clause existante qui s'insérera automatiquement
Remplacer une Clause
Cliquez sur l'icône roue dentée de la clause
Cliquez sur remplacer
Sélectionnez une nouvelle clause dans le menu déroulant pour remplacer l'ancienne
Éditer une clause
Modifier une clause entraîne les effets suivants :
La clause sera mise à jour dans tous les type de contrats et futurs contrats où elle est employée.
Elle ne sera pas modifiée dans les contrats en cours ou déjà signés où elle apparaît.
Le changement de police appliqué au modèle ne s'applique pas aux clauses. La police de la clause reste celle définie lors de sa création ou de sa dernière édition.
Depuis un type de contrat
Si la clause est déjà insérée
Cliquez sur l'icône roue dentée, puis sur crayon
Modifiez la clause et cliquez sur Éditer la clause
Depuis les composants dynamiques
Allez dans Composants dynamiques, onglet Clauses
Sélectionnez une clause
Modifiez son nom, sa description et son contenu
Cliquez sur Éditer la clause
Gérer la numérotation des clauses
Par défaut, la numérotation d'une clause redémarre à 1. Pour que la numérotation de la clause suive celle du type de contrat, utilisez les Listes titres dans l'éditeur et commencez le contenu de la clause au deuxième niveau de la liste.
Cela permet d'obtenir une numérotation continue entre le modèle et les clauses insérées.
Bonnes pratiques
Conseils pour une utilisation optimale des clauses :
Privilégiez la création de clauses réutilisables dans les Composants dynamiques plutôt que de dupliquer le même texte dans plusieurs modèles
Supprimer une clause
La suppression d'une clause dans un modèle l'élimine des futurs contrats, mais elle reste dans ceux en cours et les contrats signés.
Cliquez sur l'icône roue dentée
Cliquez sur l'icône poubelle pour supprimer la clause
Droits des Collaborateurs
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